Conseil Municipal du 02 mars 1984




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W200 Page 060Séance du 2 mars 1984 - Registre 21W200 Page 060 - Délibération
21W200 Page 061Projet de restructuration du stade Maurice GROUSELLE - Construction d'un terrain de football - Demande de subvention départementale|-|Gymnase de la cité scolaire - Demande de subvention pour sport de haut niveau - Registre 21W200 Page 061 - Délibération
21W200 Page 062Colonie d'HOSSEGOR - Financement C.A.F - Approbation d'une convention|-|Centre de loisirs des CRESSONNIERES - Financement C.A.F. - Approbation d'une convention - Registre 21W200 Page 062 - Délibération
21W200 Page 063Avance de trésorerie à l'association syndicale autorisée de la zone industrielle de Chelles- Vaires - Registre 21W200 Page 063 - Délibération
21W200 Page 064Budget de l'office public municipal d'H.L.M. - Avis du conseil municipal - Registre 21W200 Page 064 - Délibération
21W200 Page 067Désignation de délégués du conseil municipal à la commission administrative du B.A.S. |-|Révision de la composition de la commission d'enseignement et de la commission des centres de loisirs - Registre 21W200 Page 067 - Délibération
21W200 Page 068Programme d'emploi du fonds scolaire des établissements d'enseignement public pour l'année scolaire 1983-1984 - Registre 21W200 Page 068 - Délibération
21W200 Page 069Approbation d'une convention avec l'association départementale de la sauvegarde et de l'adolescence - Registre 21W200 Page 069 - Délibération
21W200 Page 070Convention avec Publimontre pour l'implantation d'horloges - Registre 21W200 Page 070 - Délibération
21W200 Page 071Chelles - Animation - Information: Désignation des délégués du conseil municipal|-|Désignation de délégués du conseil municipal auprès de divers organismes et commissions - Registre 21W200 Page 071 - Délibération
21W200 Page 072Subvention exceptionnelle en faveur de la ville d'ASCAIN victime des inondations - Registre 21W200 Page 072 - Délibération
21W200 Page 073Règlement de sinistres - Acceptation d'indemnités d'assurance|-|Approbation d'un nouveau contrat d'assurance des véhicules communaux - Registre 21W200 Page 073 - Délibération
21W200 Page 074Désignation d'un avocat en défense - Registre 21W200 Page 074 - Délibération
21W200 Page 076Dénomination du square de la rue Gambetta|-|Halte-Garderie - Tarifs spécial pour assistantes maternelles suivant des stages organisés par la C.A.F|-|Recours devant le tribunal de grande instance de Paris - Autorisation a défendre - Registre 21W200 Page 076 - Délibération
21W200 Page 077Communication des décisions prise par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal|-|Questions diverses - Registre 21W200 Page 077 - Délibération